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2. Accès au site

L’accès au site opaleramonage.fr est gratuit. Nous nous efforçons d’assurer que le site soit accessible en tout temps, mais nous ne pouvons garantir la disponibilité continue ou sans interruption de celui-ci. Nous nous réservons le droit de suspendre ou d’interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance ou d’amélioration.

3. Utilisation du contenu

Tous les contenus présents sur opaleramonage.fr (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’Opale Ramonage ou de ses partenaires. Vous ne pouvez utiliser ces contenus que pour un usage personnel et non commercial, sauf accord écrit préalable de notre part. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation commerciale des contenus est interdite sans autorisation.

4. Liens vers des sites tiers

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5. Responsabilité de l’utilisateur

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6. Protection des données personnelles

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7. Limitation de responsabilité

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8. Propriété intellectuelle

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9. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment ces Conditions d’utilisation. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. En continuant d’utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

10. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions d’utilisation sont régies par les lois françaises. En cas de litige concernant l’utilisation du site, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents de Boulogne-sur-Mer seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions d’utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@opaleramonage.fr.

Ce document vous permet de définir clairement les règles d’utilisation de votre site opaleramonage.fr tout en vous protégeant juridiquement. Assurez-vous que ces conditions sont bien adaptées à votre activité et conformes aux lois locales.